Créez votre blog gratuit ou pro

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : loi sur l'eau

Tags relatifs

ecologie erdre germinal peiro servitude de marchepied agriculture center parc droit de passage erdre pour tous fne frapna loire roybon servitude demarchepied

Dernières notes

Interdiction de destruction d'espèces protégées : le Conseil d'Etat précise les conditions de...

Par décisions n°413267 du 25 mai 2018 et n°405785 du 30 mai 2018 , le Conseil d'Etat a apporté des précisions intéressantes quant au régime juridique de la dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces protégées. Présentation. Résumé. Par décisions n°413267 du 25 mai 2018 et n°405785 du 30 mai 2018 , le Conseil d'Etat a apporté les précisions suivantes...

Publié le 11/06/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Center Parc de Roybon : un projet contre la nature

Communiqué de la FNE La mobilisation sur le terrain contre le projet de Center Parc dans la forêt de Chambaran à Roybon (Isère) s’est renforcée ces derniers jours. Alors que les premiers travaux de défrichement de la forêt viennent de commencer, l’opposition au projet s’organise à présent sur le terrain avec l’occupation du site par plusieurs centaines de personnes et une...

Publié le 10/12/2014 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

L'environnement trop contraignant pour l'agriculture ?

Communiqué de la FNE Manifestation devant le ministère de l’Ecologie, petites phrases de la profession contre les règles environnementales et contre l’action associative… Les attaques d’une partie du monde agricole contre l’environnement se sont multipliées depuis le début de l’année. Ces attaques sont d’autant plus incompréhensibles que les « largesses » de l’Etat concernant...

Publié le 12/02/2012 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Accès à l’Erdre : Faire appliquer la loi…

La question de l’accès des promeneurs aux rives de l’Erdre continue de susciter remous et crispations localement. J’en tiens pour preuve les messages particulièrement discourtois qui me sont adressés depuis peu, déplorant chaque initiative de ma part en faveur de l’application effective et rapide de la dite « servitude de marchepied »… Aussi, et profitant de ce que la loi sur l’eau ait été...

Publié le 01/02/2010 dans Michel... par michelmenard | Lire la suite...

Accès aux rives de l’Erdre et de Loire : C’est d’abord à l’Etat qu’il revient de faire appliquer...

La loi prévoit le libre accès des pêcheurs (depuis 1965) et piétons (depuis 2006) le long des cours d’eau domaniaux, en vertu de la servitude dite « de marchepied », d’une largeur de 3,25 mètres, qui grève les terrains en bordure de rivière. Mais force est de constater que cette servitude reste très largement inappliquée, tout au moins à l’échelle du département. J’ai déjà abordé sur ce...

Publié le 24/07/2009 dans Michel... par michelmenard | Lire la suite...

Accès à l’Erdre : « Tout est inscrit dans la loi ! »

Sur site en fin d’après-midi comme lors de la réunion publique qui a réuni en soirée près de 200 personnes à La Chapelle sur Erdre, Germinal PEIRO, invité par le collectif Erdre pour tous, a tenu un discours clair et sans ambiguïté : les entraves au cheminement le long de l’Erdre qui subsistent sur certaines propriétés sont illégales. Et tout, depuis la prise en compte des obstacles (zones...

Publié le 07/05/2009 dans Michel... par michelmenard | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags